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  • : FLB Vitry Le François
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  • : Afin de participer à la blogosphère Vitryate , je me lance dans cette expérience . Vous trouverez ici quelques unes de mes passions (Photos , Généalogie , Actu , etc..) ainsi quelques reflexions sur l'actualité (si elle le mérite !)
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22 octobre 2011 6 22 /10 /octobre /2011 10:07

A l'heure où la France recherche à tous prix de l'argent pour remplir ses caisses et à éviter la disgrâce des fameuses agences de notations, qui, de nos jours, gouvernent les pays en lieu et place des dirigeants élus démocratiquement, je me posais la question de savoir ce qu'il en était des personnalités vivant à l'étranger. au niveau fiscal.

 

S'il est clairement établi que les personnes vivant en suisse ne le font pas uniquement pour la beauté du paysage... le choix d'autres personnes n'est pas uniquement lié à la fiscalité, mais de leurs affinités pour le pays dans lequel elles vivent.

 

Tout dépend de leur statut fiscal.

 

Mais le texte de loi est plus que flou. et est facilement contournable.

 

Voici ce qu'il dit :

 

"Votre situation au regard de l’impôt sur le revenu varie selon le pays étranger où vous résidez. Si la France a conclu une convention fiscale avec ce pays, vous n’êtes imposable en France que si la convention attribue à notre pays le droit d’imposer vos revenus. A défaut de convention, tous vos revenus sont imposables en France si vous y êtes fiscalement domicilié. Dans le cas contraire, vous n’êtes imposable en France que sur vos revenus de source française. Les règles d’imposition prévues par les conventions internationales varient selon les catégories de revenus. D’après ces principes, l’imposition en France de vos différents revenus dépendra de votre qualité de résident français ou étranger. Cependant, il existe des régimes spécifiques concernant des situations particulières.

 

Les territoires d’Outre-Mer (Nouvelle-Calédonie. Polynésie française. Terres Australes Antarctiques françaises. Wallis et Futuna) et les collectivités territoriales à statut particulier (Mayotte. Saint-Pierre-et-Miquelon) sont dotés de régimes fiscaux distincts de ceux en vigueur dans les départements métropolitains et d’Outre-Mer de la République française. En matière d’impôt sur le revenu. ces territoires et collectivités territoriales sont donc en principe assimilables aux pays étrangers."

(Source Site du gouvernement)

 

Donc, clairement. ces personnes ne payent qu'un minimum d'impôt, voire aucun. en France.

 

Ne serait-il donc pas d'actualité de modifier ce statut fiscal de « Non-résident » en France, surtout pour ceux dont une partie des revenus issus de leur activité sur le territoire dépasse un certain montant, quelque soit la « catégorie de revenu ». et quelque soit « la règle d'imposition issue des conventions internationales » ?

 

Je sais bien que ce n'est pas simple, la fiscalité, en France, permet beaucoup de chose, en particulier à TOTAL de ne payer, légalement, aucun impôt société. (Bien qu'à priori, un accord ait été trouvé avec l'Etat)

 

Ca ne ruinerait en aucun cas ces « expatriés » volontaires, la plupart à la tête de fortune issue de leur travail, certes, voire de leur filiation. mais fortune quand même, ci dessous une liste, très largement non exhaustive de « célébrités » exerçant dans différents domaines d'activité :

Sportifs

  • Jean Alesi. réside en Suisse

  • Marion Bartoli. réside en Suisse

  • Julien Benneteau. réside en Suisse

  • Arnaud Boetsch. réside en Suisse

  • Arnaud Clement. réside en Suisse

  • Nicolas Escudé. réside en Suisse

  • Guy Forget. réside en Suisse

  • Richard Gasquet. réside en Suisse

  • Jean-Claude Killy. réside en Suisse

  • Henri Leconte. réside en Suisse

  • Sébastien Loeb. réside en Suisse

  • Paul-Henri Mathieu. réside en Suisse

  • Gaël Monfils. réside en Suisse

  • Christophe Moreau. réside en Suisse

  • Amélie Mauresmo. réside à Genève en Suisse

  • Stéphane Peterhansel. réside en Suisse

  • Cédric Pioline. réside en Suisse

  • Alain Prost. réside en Suisse

  • Fabrice Santoro. réside en Suisse

  • Florent Serra. réside en Suisse

  • Gilles Simon. réside en Suisse

  • Jo-Wilfried Tsonga. réside en Suisse

  • Vincent Rives. réside en Irlande

  • Jean-Philippe Gatien. réside au Delaware aux États-Unis

  • Eric Cantona. réside à Jersey.

Artistes

Chanteurs
  • Charles Aznavour. réside en Suisse

  • David Hallyday. réside en Suisse

  • Johnny Hallyday. réside à Gstaad en Suisse

  • Patricia Kaas. réside à Zurich en Suisse

  • Florent Pagny. réside aux États-Unis

  • Michel Polnareff. réside aux États-Unis

  • Marie Laforêt. résidente et citoyenne suisse

  • Yannick Noha. réside aux Etats-unis

Acteurs
  • Daniel Auteuil. réside en Belgique

  • Emmanuelle Béart réside en Belgique

  • Laetitia Casta. réside au Royaume-Uni

  • José Garcia. réside en Belgique

  • David Habibi. réside au Canada

  • Alain Delon. résident et citoyen Suisse

  • Dany Boon. réside aux Etats-unis
Auteurs
  • Christian Jacq. réside en Suisse

  • Marc Levy. réside au Royaume-Uni

  • Bernard Clavel

  • Michel Houellebecq. réside en Espagne (en Irlande auparavant)

Patrons & actionnaires

  • Jacques Badin (Carrefour) réside à Bruxelles en Belgique

  • Des membres de la famille Baud (dont Jean Baud). (marques Franprix et Leader Price. entre 2 à 3 milliards de CA). résident en Suisse

  • Lotfi Belhassine. ancien président d'Air Liberté. entrepreneur réside en Belgique. Il déclare avoir fui la France car l'ISF représentait 93% de ses impôts...

  • Claude Berda. AB Groupe. réside à Cologny en Suisse

  • Des membres de la famille Bich (Groupe Bic) résident en Suisse

  • Michèle Bleustein Blanchet. une des héritières de Publicis. réside à Cologny en Suisse

  • Corinne Bouygues réside à Genève en Suisse

  • Pierre Castel. PDG du groupe Castel Frères propriétaire des eaux Cristalline. Vichy Célestins et Saint-Yorre. vins Nicolas et Castel, etc...réside près du Lac Léman en Suisse

  • Des membres de la famille Mulliez (propriétaire de Auchan. Décathlon. Mondial Moquette. Norauto et Kiabi). résident en Belgique

  • Georges Cohen. informatique et armement. réside en Suisse

  • Bernard Darty. fondateur de Darty. réside en Belgique

  • Jean-Louis David. fondateur des salons de coiffure éponyme. réside en Suisse

  • Des membres de la famille Defforey. à l'origine de la société Carrefour. résident en Belgique

  • Des membres de la famille Despature (dont Paul-Georges Despature). propriétaire des marques Damart et Somfy. résident en Suisse et en Belgique

  • Paul Dubrule. co-créateur du Groupe Accor et ancien sénateur-maire de Fontainebleau. réside à Cologny en Suisse

  • Des membres de la famille Ducros résident à Cologny en Suisse

  • Pierre-François Grimaldi (iBazar) réside en Belgique

  • Eric Guerlain réside en Grande-Bretagne

  • Daniel Hechter. créateur. réside en Suisse

  • Philippe Hersant. groupe Hersant. réside en Belgique

  • Philippe Jaffré. ancien président d'Elf

  • Des membres de la famille Mimram (dont Jean-Claude Mimram). résident à Gstaad en Suisse

  • Des membres de la famille De Nonancourt. propriétaire des champagnes Laurent-Perrier. résident en Suisse.

  • Denis Payre. fondateur de Business Objects. réside en Belgique où il a démarré une nouvelle société. Kiala. qui a embauché 100 personnes

  • Des membres de la famille Peugeot (entre 5 et 6 milliards de CA) résident en Suisse

  • Jean Pigozzi. héritier des voitures Simca. réside en Suisse

  • Michel Reybier. ancien PDG de Justin Bridou. réside en Suisse

  • Jacques Tajan. ancien premier commissaire-priseur de France. réside en Belgique

  • Des membres de la famille Wertheimer. propriétaire de Chanel. résident à Cologny en Suisse

  • Antoine Zacharias. ancien PDG de Vinci. réside à Genève en Suisse

  • Roger Zannier. à la tête de Kookaï ou Absorba. réside à Cologny en Suisse

  • Alain Ducasse. cuisinier. a abandonné sa nationalité française pour rejoindre Monaco

(Source Wikipédia et recherches personnelles)

 

Il ne s'agit ici aucunement de porter un jugement sur ces personnalités, en particulier les dirigeants de grosses sociétés et industries, qui emploient des millions de personnes à elles toutes, mais chacun se fera son opinion sur les stars du sport et du show-business.

 

A l'heure où on va nous demander d 'un peu plus nous serrer la ceinture, et de participer à la réduction de la monstrueuse dette accumulée depuis 30 ans, il serait bon que celles et ceux qui ont fait fortune en France, grâce à ses habitants, soient un peu plus reconnaissant envers les Français, et participent au sauvetage de notre pays et de la faillite à laquelle il semble promis si rien n'est fait....

Ne serait-ce que par solidarité...!

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Published by FLB - dans Actualités
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commentaires

guillin 26/06/2015 17:28

marie laforet est suisse pourquoi est ce bizard qu'elle habite en suisse?

Whynot 21/01/2012 08:58


Tous des fumiers... sauf Cantona !


 


C'est un bon début ! Mais il y a tellement de choses à faire pour récupérer du pognon... notamment chez les politiques, qui jouient de tous les avantages en sus d'un salaire confortable !

:0014: ♥ dom ♥ 01/11/2011 05:38



Bon mardi.
Bisoux





:0014: ♥ dom ♥ 31/10/2011 05:51



Bon début de semaine.
Bisoux




:0014: ♥ dom ♥ 30/10/2011 05:12



Bon dimanche.
Bisoux